LES DIFFERENTES INSTANCES

- Le Conseil d'établissement
- Le Conseil d'école
- Le Conseil du 2nd degré
- Le Conseil pédagogique
- Le Conseil de la vie lycéenne

Le Conseil d’établissement

Il se réunit au moins une fois par trimestre et délibère sur toutes les questions relatives à la vie de l’ensemble de l’établissement.

Le Conseil d’établissement est compétent pour tout ce qui concerne la pédagogie et la vie éducative de l’établissement, mais ne saurait se substituer à l’Agence pour l’Enseignement Français à l’Etranger (AEFE) dans les domaines qui lui sont propres. Il s’inscrit dans la suite des travaux des Conseils d’école et du second degré et des thèmes proposés à l’issue de ceux-ci.

C’est au sein du Conseil d’établissement que sont adoptés :

Le projet d’établissement sur proposition des conseils du second degré et d’écoles.
Le règlement intérieur de l’établissement.
Le calendrier de l’année scolaire et les horaires scolaires dans le respect des textes en vigueur.
La proposition de la carte des emplois des personnels expatriés et résidents.

Le Conseil émet un avis sur :

Le budget et le compte financier.
Les propositions d’évolution des structures et des projets d’actions pédagogiques.
Les modalités de la participation des parents d’élèves à la vie de l’établissement.
Les actions de formation continue.
Les activités des associations et des clubs fonctionnant dans l’établissement.
Le fonctionnement et la qualité de la vie scolaire, les conditions d’hygiène, de santé et de sécurité, ainsi que les travaux à effectuer dans ce domaine.
La programmation et le financement des voyages scolaires.
L’accueil et la prise en charge des élèves handicapés.
La restauration scolaire.
Les délégations de services ou marchés.

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Le Conseil d’école

Présidé par le Directeur de l’école, il est composé de représentants des maîtres et des parents d’élèves. Il examine les questions relatives à la vie de l’école primaire et élabore les règles de celle-ci.

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Le Conseil du 2nd degré

Les membres du Conseil du 2nd degré sont élus en leur sein par les titulaires et suppléants du conseil d’établissement appartenant à leur catégorie respective. Le conseil du 2nd degré prépare les travaux du conseil d’établissement pour ce qui concerne le 2nd degré ( circulaire n° 1946 du 30 Juin 2008).

Le Conseil pédagogique

Il est composé du Proviseur, du Proviseur adjoint, de l’Intendant et du Conseiller principal d’éducation d’un représentant de chacun des groupes de disciplines et d’un professeur principal par niveau d’enseignement.

Le Conseil pédagogique traite de tous les sujets liés à l’activité pédagogique, scolaire et éducative du secondaire. Il est un outil de communication interne de la communauté éducative. Il se réunit en tant que de besoin à l’invitation du chef d’établissement.

Le Conseil de la vie lycéenne

Présidé par le Proviseur ou son représentant, il se compose ici de cinq représentants des élèves, des personnels et des parents d’élèves. Il examine les questions relatives à la vie quotidienne des élèves. Il émet des avis et des propositions qui sont présentés au Conseil d’établissement.

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